Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGIES Valorisation des Indicateurs pour la Gestion de l'Information de l'Environnement Social des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (CCAS/CIAS)
UNCCAS : Union nationale des centres communaux d'action sociale Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3397725
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/12/2015
VIGIES Valorisation des Indicateurs pour la Gestion de l\'Information de l\'Environnement Social des centres communaux et intercommunaux d\'action sociale (CCAS/CIAS) de UNCCAS : Union nationale des centres communaux d\'action sociale Association loi de 1901

Présentation de la marque VIGIES Valorisation des Indicateurs pour la Gestion de l'Information de l'Environnement Social des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (CCAS/CIAS)

Déposée le 15 décembre 2005 par la société UNCCAS : Union nationale des centres communaux d'action sociale Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VIGIES Valorisation des Indicateurs pour la Gestion de l'Information de l'Environnement Social des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (CCAS/CIAS) »

Le déposant est la société UNCCAS : Union nationale des centres communaux d'action sociale Association loi de 1901 domicilié(e) 6 rue Faidherbe, BP 568,59208 TOURCOING - 59208 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 852 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNCCAS domicilié(e) 6 rue Faidherbe, BP 568,59208 TOURCOING - 59208 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIES Valorisation des Indicateurs pour la Gestion de l'Information de l'Environnement Social des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (CCAS/CIAS) est expirée depuis le 15 décembre 2015.

UNCCAS : Union nationale des centres communaux d'action sociale Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ACTES ACTIONS ET TERRITOIRES SOCIAL , LES INDISPENSABLES DE LA GESTION DES CCAS/CIAS , ESMS'info : l'information des établissements et services sociaux et médico-sociaux des CCAS et CIAS. , SOCIAL 15 , L'A.T.L.A.S. L'AIR DU TEMPS DE L'ACTION SOCIALE , MAIL HEBDO


UNCCAS : Union nationale des centres communaux d'action sociale Association loi de 1901 - 6 rue Faidherbe, BP 568,59208 TOURCOING - 59208 - France - SIREN 783852791


UNCCAS - 6 rue Faidherbe, BP 568,59208 TOURCOING - 59208 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Maquettes d'architecture ; photographies ; marques pour livres ; plans ; cartes postales ; prospectus ; publications ; brochures ; périodiques ; représentations graphiques ; calendriers ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; support d'édition en papier ou en carton ; papier ; affiches ; journaux ; dessins.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation, en gestion et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; affichage ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; agences de presses ou d'information ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.Education ; formation ; publication de livres, production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; reportages photographiques.Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en construction ; contrôle de qualité ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conseil en systèmes informatiques ; conseils en informations juridiques. Enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, d'Assemblées Générale, de Conseil d'administration, conférences ou congrès ; micro-édition ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.