La C.L.A.I.S : Centre Limousin d'Activités pour l'Innovation Synergique
Présentation de la marque La C.L.A.I.S : Centre Limousin d'Activités pour l'Innovation Synergique
Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par monsieur Samuel COUHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La C.L.A.I.S : Centre Limousin d'Activités pour l'Innovation Synergique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La C.L.A.I.S : Centre Limousin d'Activités pour l'Innovation Synergique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La C.L.A.I.S : Centre Limousin d'Activités pour l'Innovation Synergique arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.
Samuel COUHAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04