CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE CIPEC BILINGUAL SCHOOL - CIPEC SUMMER SCHOOL LITTLE CIPEC CIPEC ACTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE CIPEC BILINGUAL SCHOOL - CIPEC SUMMER SCHOOL LITTLE CIPEC CIPEC ACTION
CIPEC, Sarl M. François-Patrice PECNARD Mme. Patricia PECNARD
Numéro de dépôt :
3998664
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE CIPEC BILINGUAL SCHOOL - CIPEC SUMMER SCHOOL LITTLE CIPEC CIPEC ACTION
Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPEC, monsieur François-Patrice PECNARD, madame Patricia PECNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE CIPEC BILINGUAL SCHOOL - CIPEC SUMMER SCHOOL LITTLE CIPEC CIPEC ACTION »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPEC domicilié(e) Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France, monsieur François-Patrice PECNARD domicilié(e) Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France, madame Patricia PECNARD domicilié(e) Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPEC domicilié(e) Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIPEC, Sarl - Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France
M. François-Patrice PECNARD - Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France
Mme. Patricia PECNARD - Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France
CIPEC - Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air, Luynes - 13080 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644008 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.
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