Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIF AUBINEAU CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE A FACON
Marc AUBINEAU

Numéro de dépôt :
92440087
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque ACTIF AUBINEAU CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE A FACON

Déposée le 2 novembre 1992 par Marc AUBINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIF AUBINEAU CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE A FACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est Marc AUBINEAU, domicilié(e) 72, boulevard Victor Hugo, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque ACTIF AUBINEAU CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE A FACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIF AUBINEAU CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE A FACON est expirée depuis le 2 novembre 2002.


Marc AUBINEAU - 72, boulevard Victor Hugo, 59000 LILLE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 19 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°195110 - Publication au BOPI 1995-12-19

Inscription le 27 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154351 - Publication au BOPI 1993-01-27

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Comptabilité et notamment préparation de feuilles de paye