Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPPA Centre d'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique
Ailes Anciennes de Corbas Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3295355
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2014
CAPPA Centre d\'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique de Ailes Anciennes de Corbas

Présentation de la marque CAPPA Centre d'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique

Déposée le 3 juin 2004 par l'association loi 1901 Ailes Anciennes de Corbas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPPA Centre d'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Ailes Anciennes de Corbas domicilié(e) BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ailes Anciennes de Corbas domicilié(e) BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France.

La marque CAPPA Centre d'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPPA Centre d'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique est expirée depuis le 3 juin 2014.

Ailes Anciennes de Corbas a également déposé les autres marques suivantes : Les Ailes Françaises des Années 50


Ailes Anciennes de Corbas Association Loi 1901 - BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France


Ailes Anciennes de Corbas - BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Aériens (transporteur). Aériens (véhicules aéronautique (appareils, machines et dispositif pour l'aéronautique). Aéronefs. Amphibies (avions). Avions. Hydravions. Propulseurs à hélice. Véhicules militaires de transport. Avions (entretien et réparation d'avions). Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites. Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits. Entretien de véhicules. Club (services de) [divertissement ou éducation]. Concours (organisation de) [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de conférences). Divertissement. Education. Enseignement. Exploitation de publication en ligne [non téléchargeables]. Exposition (organisation d'exposition) à buts culturels ou éducatifs. Formation pratique [démonstration]. Instruction. Livres (publication de livres). Loisir (service de loisirs). Musées (services de) [présentation expositions]. Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de conférences. Publication de livres. Publication de textes [autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Spectacles (production de). Spectacles (représentation de).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.