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CARBONEL
LES ATELIERS MARCEL CARBONEL

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94546801
Date de dépôt: 24 novembre 1994

Classes: 28

CARBONEL
Domaine de la Renjardière

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 962961
Date de dépôt: 12 juillet 1976

Classes: 33

CARBONEL
Société Civile d'Exploitation du Domaine de LA RENJARDIERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1364141
Date de dépôt: 16 juillet 1986
Date d'expiration: 16 juillet 1996

Classes: 33

CARBONEL
LES VIGNOBLES DU COMTAT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARBONEL de LES VIGNOBLES DU COMTAT

Numéro de dépôt: 3167014
Date de dépôt: 29 mai 2002
Date d'expiration: 29 mai 2012

Classes: 33

CARBONELL
KOIPE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92427864
Date de dépôt: 23 juillet 1992
Date d'expiration: 23 juillet 2012

Classes: 30

CARBONEL
CARBONEL CLAUDE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97689682
Date de dépôt: 25 juillet 1997
Date d'expiration: 25 juillet 2017

Classes: 00 12 37 39

ARMAGNAC CARBONEL
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 1374365
Date de dépôt: 9 octobre 1985
Date d'expiration: 9 octobre 2025

Classes: 33

Marcel Carbonel
Philippe Renoux-Carbonel

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Marcel Carbonel de Philippe Renoux-Carbonel

Numéro de dépôt: 4515432
Date de dépôt: 14 janvier 2019
Date d'expiration: 14 janvier 2029

Classes: 21 28

CHÂTEAU CARBONEL
LES VIGNOBLES DU COMTAT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHÂTEAU CARBONEL de LES VIGNOBLES DU COMTAT

Numéro de dépôt: 3167015
Date de dépôt: 29 mai 2002
Date d'expiration: 29 mai 2012

Classes: 33

CHATEAU CARBONEL
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1701274
Date de dépôt: 9 octobre 1991
Date d'expiration: 9 octobre 2001

Classes: 33

CLAUDE CARBONEL
CARBONEL Claude

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94546191
Date de dépôt: 18 novembre 1994

Classes: 28

ARMAGNAC CARBONEL
Les Chais des Grands Armagnacs

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 941271
Date de dépôt: 20 octobre 1975

Classes: 33

CHATEAU CARBONEL
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93458771
Date de dépôt: 3 mars 1993

Classes: 33

MARCEL CARBONEL
ATELIERS MARCEL CARBONEL

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97683672
Date de dépôt: 17 juin 1997
Date d'expiration: 17 juin 2017

Classes: 00 21 28

MARCEL CARBONEL
SANTONS MARCEL CARBONEL

Marque enregistrée - Marque en vigueur
MARCEL CARBONEL de SANTONS MARCEL CARBONEL

Numéro de dépôt: 4564483
Date de dépôt: 3 juillet 2019
Date d'expiration: 3 juillet 2029

Classes: 21 28

ATELIERS MARCEL CARBONEL
SANTONS MARCEL CARBONEL

Marque enregistrée - Marque en vigueur
ATELIERS MARCEL CARBONEL de SANTONS MARCEL CARBONEL

Numéro de dépôt: 4563779
Date de dépôt: 29 juin 2019
Date d'expiration: 29 juin 2029

Classes: 21 28

Maintien à Domicile Carbonel
Odile Carbonel

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Maintien à Domicile Carbonel de Odile Carbonel

Numéro de dépôt: 4235365
Date de dépôt: 21 décembre 2015
Date d'expiration: 21 décembre 2025

Classes: 45

LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL
RENOUX Alfred - CARBONEL épouse RENOUX Danielle

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL de RENOUX Alfred

Numéro de dépôt: 1244684
Date de dépôt: 7 septembre 1983
Date d'expiration: 4 septembre 2013

Classes: 28

CHATEAU JASSE DE CARBONEL
MOERLAND Hans

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96612011
Date de dépôt: 19 février 1996
Date d'expiration: 19 février 2006

Classes: 33

LES SANTONS MARCEL CARBONEL
SANTONS MARCEL CARBONEL

Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES SANTONS MARCEL CARBONEL de SANTONS MARCEL CARBONEL

Numéro de dépôt: 4563795
Date de dépôt: 30 juin 2019
Date d'expiration: 30 juin 2029

Classes: 21 28

LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL
LES VIGNOBLES DU COMTAT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97701739
Date de dépôt: 23 octobre 1997
Date d'expiration: 23 octobre 2007

Classes: 33

carbonelocal
ARPE MIDI-PYRENEES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
carbonelocal de ARPE MIDI-PYRENEES

Numéro de dépôt: 4030611
Date de dépôt: 6 septembre 2013
Date d'expiration: 6 septembre 2023

Classes: 38 41 42