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Marques déposées par RENOUX Alfred
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LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL
RENOUX Alfred
CARBONEL épouse RENOUX Danielle

Numéro de dépôt :
1244684
Date de dépôt :
07/09/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2013
LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL de RENOUX Alfred

Présentation de la marque LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL

Déposée le 7 septembre 1983 par RENOUX Alfred et CARBONEL épouse RENOUX Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RENOUX Alfred domicilié(e) 42, Boulevard Notre Dame,13006 MARSEILLE (dossier no 2248841) - France et CARBONEL épouse RENOUX Danielle domicilié(e) 42, Boulevard des Dames, 13006 MARSEILLE (dossier no 2248841) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 (dossier no 2248841) - 13207 - France.

La marque LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SANTONS DE MARCEL CARBONEL MC CARBONEL est expirée depuis le 4 septembre 2013.


RENOUX Alfred - 42, Boulevard Notre Dame,13006 MARSEILLE (dossier no 2248841) - France

CARBONEL épouse RENOUX Danielle - 42, Boulevard des Dames, 13006 MARSEILLE (dossier no 2248841) - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 (dossier no 2248841) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation n°2022987 - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248841 - Publication au BOPI 2003-09-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 9 octobre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°379412 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°65956 - Publication au BOPI 1992-08-06

Inscription le 25 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165618 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 25 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165619 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 6 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65955 - Publication au BOPI 1992-08-06

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