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Marques déposées par SANTONS MARCEL CARBONEL
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ATELIERS MARCEL CARBONEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIERS MARCEL CARBONEL
SANTONS MARCEL CARBONEL

Numéro de dépôt :
4563779
Date de dépôt :
29/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2029
ATELIERS MARCEL CARBONEL de SANTONS MARCEL CARBONEL

Présentation de la marque ATELIERS MARCEL CARBONEL

Déposée par voie électronique le 29 juin 2019 par SANTONS MARCEL CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIERS MARCEL CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est SANTONS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 RUE NEUVE SAINTE-CATHERINE - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTONS MARCEL CARBONEL, Monsieur MICHEL BARBAUDY domicilié(e) 47 RUE NEUVE SAINTE-CATHERINE - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque ATELIERS MARCEL CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS MARCEL CARBONEL arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

SANTONS MARCEL CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : LES SANTONS MARCEL CARBONEL , MARCEL CARBONEL


SANTONS MARCEL CARBONEL - 47 RUE NEUVE SAINTE-CATHERINE - 13007 - MARSEILLE - France


SANTONS MARCEL CARBONEL, Monsieur MICHEL BARBAUDY - 47 RUE NEUVE SAINTE-CATHERINE - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels.