LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL

SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT

Présentation de la marque LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT domicilié(e) LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 502 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France.

La marque LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL est expirée depuis le 23 octobre 2007.

LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOANNY , S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE , CHATEAU PAPE JEAN , CHÂTEAU CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY , CARBONEL , CHATEAU REINE ISABEAU , " CHATEAU REINE ISABEAU "