Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBONEL
Domaine de la Renjardière

Numéro de dépôt :
962961
Date de dépôt :
12/07/1976
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque CARBONEL

Déposée le 12 juillet 1976 par Domaine de la Renjardière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaine de la Renjardière domicilié(e) (soc. civile), Serignan (Vaucluse). - France.

La marque CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARBONEL est expirée depuis le 12 juillet 1986.

Domaine de la Renjardière a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA RENJARDIERE , CANTABELLE


Domaine de la Renjardière - (soc. civile), Serignan (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vin appellation contrôlée Côtes-du-Rhône.