RAPHEL-CARBONEL MAISON FONDEE EN 1881
Présentation de la marque RAPHEL-CARBONEL MAISON FONDEE EN 1881
Déposée le 31 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENNAGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHEL-CARBONEL MAISON FONDEE EN 1881 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAPHEL-CARBONEL MAISON FONDEE EN 1881 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAPHEL-CARBONEL MAISON FONDEE EN 1881 arrivera à expiration en date du 31 août 2027.
ENNAGRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2017 n°2653964 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-06
Inscription le 1 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716184 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01