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Marques déposées par la société ARPE MIDI-PYRENEES
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carbonelocal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

carbonelocal
ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
4030611
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
carbonelocal de ARPE MIDI-PYRENEES

Présentation de la marque carbonelocal

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la société ARPE MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carbonelocal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 14 rue de Tivoli - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 351 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE MIDI-PYRENEES, Mme. Martine GAYRARD-MATHOREL domicilié(e) 14 rue de Tivoli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque carbonelocal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carbonelocal est expirée depuis le 6 septembre 2023.

ARPE MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES , ARPE Midi-Pyrénées , CL CARBONE LOCAL , PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES


ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 14 rue de Tivoli - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 383351178


ARPE MIDI-PYRENEES, Mme. Martine GAYRARD-MATHOREL - 14 rue de Tivoli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.