Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CLAUDE CARBONEL
Numéro de dépôt :
94546191
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CLAUDE CARBONEL
Déposée le 18 novembre 1994 par CARBONEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAUDE CARBONEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAUDE CARBONEL est expirée depuis le 18 novembre 2004.
CARBONEL Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 novembre 1998 - Renonciation totale n°266517 - Publication au BOPI 1998-11-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52