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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS MARCEL CARBONEL
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SANTONS MARCEL CARBONEL ESTAMPES & DECORES A LA MAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTONS MARCEL CARBONEL ESTAMPES & DECORES A LA MAIN
ATELIERS MARCEL CARBONEL SARL

Numéro de dépôt :
97677139
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2017

Présentation de la marque SANTONS MARCEL CARBONEL ESTAMPES & DECORES A LA MAIN

Déposée le 2 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS MARCEL CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTONS MARCEL CARBONEL ESTAMPES & DECORES A LA MAIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 rue Neuve SAINTE CATHERINE,13007 MARSEILLE (dossier no 2342267) - 13007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 123 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE Sybelle PECHENART domicilié(e) 69 rue ST Ferreol,13006 MARSEILLE (dossier no 2342267) - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTONS MARCEL CARBONEL ESTAMPES & DECORES A LA MAIN est expirée depuis le 2 mai 2017.

ATELIERS MARCEL CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL CARBONEL


ATELIERS MARCEL CARBONEL SARL - 47 rue Neuve SAINTE CATHERINE,13007 MARSEILLE (dossier no 2342267) - 13007 - France - SIREN 309123511


MAITRE Sybelle PECHENART - 69 rue ST Ferreol,13006 MARSEILLE (dossier no 2342267) - 13006 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342267 - Publication au BOPI 2007-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Santons et crêches de Noël

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].