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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
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CARBONEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARBONEL
LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL)

Numéro de dépôt :
94546801
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CARBONEL

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBONEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 Rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 123 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBONEL est expirée depuis le 24 novembre 2004.

LES ATELIERS MARCEL CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL , En Argile de Provence , LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL , SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE , LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL , LE SANTONS TRADITIONNELS MARSEILLAIS MARCEL CARBONEL


LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL) - 47 Rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 309123511


CABINET ROMAN - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Renonciation totale n°266036 - Publication au BOPI 1998-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

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