Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE
Monsieur Philippe Renoux-Carbonel
Numéro de dépôt :
4515434
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
Présentation de la marque Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par monsieur Philippe Renoux-Carbonel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est monsieur Philippe Renoux-Carbonel domicilié(e) 12 Place Saint Eugene - 13007 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Santons Marcel Carbonel, Monsieur Philippe Renoux-Carbonel domicilié(e) 47 Rue Neuve Sainte Catherine - 13007 - Marseille - France.
La marque Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.
Monsieur Philippe Renoux-Carbonel - 12 Place Saint Eugene - 13007 - Marseille - France
Santons Marcel Carbonel, Monsieur Philippe Renoux-Carbonel - 47 Rue Neuve Sainte Catherine - 13007 - Marseille - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Inscription le 2 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768138 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-02
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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