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Marques déposées par la société MOERLAND Hans
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CHATEAU JASSE DE CARBONEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JASSE DE CARBONEL
MOERLAND Hans

Numéro de dépôt :
96612011
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque CHATEAU JASSE DE CARBONEL

Déposée le 19 février 1996 par la société MOERLAND Hans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU JASSE DE CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société MOERLAND Hans domicilié(e) Prades sur Vernazobres, 34360 Saint Chinian - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 493 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOERLAND Hans - France.

La marque CHATEAU JASSE DE CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JASSE DE CARBONEL est expirée depuis le 19 février 2006.


MOERLAND Hans - Prades sur Vernazobres, 34360 Saint Chinian - France - SIREN 263493306


Mr MOERLAND Hans - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée