Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBONEL INTERNATIONAL EMPLOYEER BENEFITS
Monsieur Jean CARBONEL

Numéro de dépôt :
1097593
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARBONEL INTERNATIONAL EMPLOYEER BENEFITS

Déposée le 22 mai 1979 par monsieur Jean CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARBONEL INTERNATIONAL EMPLOYEER BENEFITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean CARBONEL domicilié(e) 40 Rue des Mathurins 75008 PARIS. - France.

La marque CARBONEL INTERNATIONAL EMPLOYEER BENEFITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CARBONEL INTERNATIONAL EMPLOYEER BENEFITS est expirée depuis le 22 mai 1989.

Jean CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : BSI BILAN SOCIAL INDIVIDUEL , BILAN SOCIAL INDIVIDUEL


Monsieur Jean CARBONEL - 40 Rue des Mathurins 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Assurances et Finances.