CARBONEL

LES VIGNOBLES DU COMTAT (SARL)

Présentation de la marque CARBONEL

Déposée le 29 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT domicilié(e) 84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 502 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHAUPIN Pierre domicilié(e) Régisseur, LES VIGNOBLES DU COMTAT,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France.

La marque CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONEL est expirée depuis le 29 mai 2012.

LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOANNY , S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE , CHATEAU PAPE JEAN , CHÂTEAU CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY , LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL , CHATEAU REINE ISABEAU , " CHATEAU REINE ISABEAU "