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SENIOR MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SENIOR MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3242906
Date de dépôt: 27 août 2003
Date d'expiration: 27 août 2013

Classes: 36

INDICE 3 MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
INDICE 3 MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3200295
Date de dépôt: 19 décembre 2002
Date d'expiration: 19 décembre 2022

Classes: 36

INDICE 3 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
INDICE 3 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3938719
Date de dépôt: 31 juillet 2012

Classes: 36

OCEANIL MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
OCEANIL MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3939421
Date de dépôt: 3 août 2012

Classes: 36

SENIOR PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SENIOR PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3242904
Date de dépôt: 27 août 2003
Date d'expiration: 27 août 2013

Classes: 36

Maximut
Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur - Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Maximut de Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur - Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3198498
Date de dépôt: 10 décembre 2002
Date d'expiration: 10 décembre 2012

Classes: 36

INDICE 4 MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
INDICE 4 MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3200293
Date de dépôt: 19 décembre 2002
Date d'expiration: 19 décembre 2022

Classes: 36

MULTIRISQUES MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
MULTIRISQUES MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3200298
Date de dépôt: 19 décembre 2002
Date d'expiration: 19 décembre 2022

Classes: 36

INDICE 1 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
INDICE 1 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3938717
Date de dépôt: 31 juillet 2012

Classes: 36

MUTUALIA SANTE PREVOYANCE
MUTUALIA Santé Atlantique

Marque renouvelée - Marque en vigueur
MUTUALIA SANTE PREVOYANCE de MUTUALIA Santé Atlantique

Numéro de dépôt: 3706328
Date de dépôt: 21 janvier 2010
Date d'expiration: 21 janvier 2030

Classes: 36 44

Plénimut
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Plénimut de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3198497
Date de dépôt: 10 décembre 2002
Date d'expiration: 10 décembre 2022

Classes: 36

SENIOR PLUS PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SENIOR PLUS PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3242903
Date de dépôt: 27 août 2003
Date d'expiration: 27 août 2013

Classes: 36

CHIRURGIMUT Mutuelle Sorti Antlantique
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHIRURGIMUT Mutuelle Sorti Antlantique de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3229956
Date de dépôt: 11 juin 2003
Date d'expiration: 11 juin 2013

Classes: 36

Optimut entreprises Mutuelle Santé Atlantique
Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Optimut entreprises Mutuelle Santé Atlantique de Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3200292
Date de dépôt: 19 décembre 2002
Date d'expiration: 19 décembre 2012

Classes: 36

MSA GEM
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MSA GEM de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3938716
Date de dépôt: 31 juillet 2012
Date d'expiration: 31 juillet 2022

Classes: 09

ATLANTIL MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ATLANTIL MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3939423
Date de dépôt: 3 août 2012

Classes: 36

MUFASO : Mutuelle de Village
Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis

Marque expirée - Marque en non vigueur
MUFASO : Mutuelle de Village de Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis

Numéro de dépôt: 3517363
Date de dépôt: 30 juillet 2007
Date d'expiration: 30 juillet 2017

Classes: 09

COMGEM Mutuelle Santé Atlantique
Mutuelle Santé Atlantique Fief Montlouis Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMGEM Mutuelle Santé Atlantique de Mutuelle Santé Atlantique Fief Montlouis Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3261993
Date de dépôt: 10 décembre 2003
Date d'expiration: 10 décembre 2013

Classes: 09

SENIOR PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SENIOR PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3242905
Date de dépôt: 27 août 2003
Date d'expiration: 27 août 2013

Classes: 36

100 % Mutuelle Santé Atlantique
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
100 % Mutuelle Santé Atlantique de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3198499
Date de dépôt: 10 décembre 2002
Date d'expiration: 10 décembre 2022

Classes: 36

INDICE 2 MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
INDICE 2 MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3200294
Date de dépôt: 19 décembre 2002
Date d'expiration: 19 décembre 2022

Classes: 36

INDICE 2 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
INDICE 2 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3938718
Date de dépôt: 31 juillet 2012

Classes: 36

INDICE 4 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
INDICE 4 MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3938720
Date de dépôt: 31 juillet 2012

Classes: 36

OCEANIL MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCEANIL MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3939420
Date de dépôt: 3 août 2012
Date d'expiration: 3 août 2022

Classes: 36

CAPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3437830
Date de dépôt: 27 juin 2006
Date d'expiration: 27 juin 2016

Classes: 36

HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque expirée - Marque en non vigueur
HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3437832
Date de dépôt: 27 juin 2006
Date d'expiration: 27 juin 2016

Classes: 36

MSA GEM
Mutuelle Santé Atlantique M. Michel NADAUD (Directeur

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3115604
Date de dépôt: 7 août 2001
Date d'expiration: 7 août 2011

Classes: 09

MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur

Numéro de dépôt: 3102860
Date de dépôt: 30 mai 2001
Date d'expiration: 30 mai 2011

Classes: 36

MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique

Numéro de dépôt: 3222911
Date de dépôt: 29 avril 2003
Date d'expiration: 29 avril 2013

Classes: 36

SENIOR CONFORT MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SENIOR CONFORT MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 3242899
Date de dépôt: 27 août 2003
Date d'expiration: 27 août 2013

Classes: 36

Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique
Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique de Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3200291
Date de dépôt: 19 décembre 2002
Date d'expiration: 19 décembre 2012

Classes: 36

INDICE 1 MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
INDICE 1 MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3200296
Date de dépôt: 19 décembre 2002
Date d'expiration: 19 décembre 2022

Classes: 36

100% Mutualia Santé Atlantique
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
100% Mutualia Santé Atlantique de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3938715
Date de dépôt: 31 juillet 2012

Classes: 36

MULTIRISQUES MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MULTIRISQUES MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3938722
Date de dépôt: 31 juillet 2012

Classes: 36

ATLANTIL MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE
MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATLANTIL MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE de MUTUALIA SANTE ATLANTIQUE

Numéro de dépôt: 3939422
Date de dépôt: 3 août 2012
Date d'expiration: 3 août 2022

Classes: 36