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Marques déposées par la société Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
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Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique
Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3200291
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/12/2012
Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique de Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique

Déposée le 19 décembre 2002 par la société Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Santé Atlantique Correspondances : Olivier CRINQUAND chargé du Marketing domicilié(e) Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France.

La marque Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique est expirée depuis le 19 décembre 2012.

Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Optimut entreprises Mutuelle Santé Atlantique , MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE , Maximut


Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD - Directeur Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France - SIREN 403596265


Mutuelle Santé Atlantique Correspondances : Olivier CRINQUAND chargé du Marketing - Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

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