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Marques déposées par la société Mutuelle Santé Atlantique
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MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique

Numéro de dépôt :
3222911
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/04/2013
MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique

Présentation de la marque MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE

Déposée le 29 avril 2003 par la société Mutuelle Santé Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la société Mutuelle Santé Atlantique domicilié(e) Fief Montlouis, Mutuelle régie par le code de la mutualité,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Santé Atlantique domicilié(e) Fief Montlouis, Correspondances : Olivier CRINQUAND Chargé du Marketing,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France.

La marque MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIANE PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE est expirée depuis le 29 avril 2013.


Mutuelle Santé Atlantique - Fief Montlouis, Mutuelle régie par le code de la mutualité,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France - SIREN 403596265


Mutuelle Santé Atlantique - Fief Montlouis, Correspondances : Olivier CRINQUAND Chargé du Marketing,17106 SAINTES CEDEX - 17106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

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