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Marques déposées par la société Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur
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MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur)

Numéro de dépôt :
3102860
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2011
MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur

Présentation de la marque MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE

Déposée le 30 mai 2001 par la société Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur domicilié(e) FIEF MONTLOUIS, Mutuelle Régie par Le Code de la Mutualité., 17106 SAINTES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Santé Atlantique M. Olivier CRINQUAND - France.

La marque MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE SANTE ATLANTIQUE est expirée depuis le 30 mai 2011.

Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur a également déposé les autres marques suivantes : Optimut entreprises Mutuelle Santé Atlantique , Multirisques entreprises Mutuelle Santé Atlantique , Maximut


Mutuelle Santé Atlantique - M. Michel NADAUD (Directeur) - FIEF MONTLOUIS, Mutuelle Régie par Le Code de la Mutualité., 17106 SAINTES Cedex - France - SIREN 403596265


Mutuelle Santé Atlantique M. Olivier CRINQUAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.