HANDI ACT
BRETAGNE ATELIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3597198
Date de dépôt: 5 septembre 2008
Date d'expiration: 5 septembre 2018
HANDI ACT
HANDIPUBLICITE HANDICAP, DU REGARD A L ACTION ! Marque en couleurs
Fédération de la Publicité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3755378
Date de dépôt: 22 juillet 2010
Date d'expiration: 22 juillet 2020
L'ACTUALITE DU HANDICAP
Sébastien DANGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3034357
Date de dépôt: 7 juin 2000
Date d'expiration: 7 juin 2010
HANDI ACTIONS
AEPEH/RATP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3120018
Date de dépôt: 7 septembre 2001
Date d'expiration: 7 septembre 2011
PARTENAIRE ACTION HANDI CAP Marque en couleurs
PARTNAIRE COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4289752
Date de dépôt: 26 juillet 2016
Date d'expiration: 26 juillet 2026
#activateur de progrès emploi&handicap
pour la gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4478949
Date de dépôt: 30 août 2018
Date d'expiration: 30 août 2028
Acteurs économiques et handicap
Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance (Union d'Institutions de Prévoyance) régie par le Code de la Sécurité Sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3588731
Date de dépôt: 15 juillet 2008
Date d'expiration: 15 juillet 2018
ACTEURS ECONOMIQUES & HANDICAP Marque en couleurs
Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance Union d'Institutions de Prévoyance
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3588730
Date de dépôt: 15 juillet 2008
AHF ACTION HANDICAP FRANCE Marque en couleurs
Action Handicap France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4042853
Date de dépôt: 26 octobre 2013
Date d'expiration: 26 octobre 2023
Acteurs économiques & handicap
Organisme Commun des Institutions de Rentes et de Prévoyance Union d'Institutions de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3619653
Date de dépôt: 23 décembre 2008
Date d'expiration: 23 décembre 2018
Acteurs économiques & handicap
Organisme Commun des Institutions de rentes et de Prévoyance (Union d'Institutions de Prévoyance) régie par le Code de la Sécurité Sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3588732
Date de dépôt: 15 juillet 2008
Date d'expiration: 15 juillet 2018
Prix OCIRP acteurs économiques & handicap
Organisme Commun des Institutions de Rentes et de Prévoyance Union d'Institutions de Prévoyance régie par le Code la Sécurité Sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3588729
Date de dépôt: 15 juillet 2008
Date d'expiration: 15 juillet 2018
ACTION HANDICAP OEUVRES HOSPILTALIÈRES DE L'ORDRE DE MALTE Marque en couleurs
OPTIMUS au Capital de 1011842
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3183699
Date de dépôt: 12 septembre 2002
Date d'expiration: 12 septembre 2012
ACTION SOETHIC Association Française TRAVAIL & HANDICAP Marque en couleurs
FELICITE Gerry
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4185125
Date de dépôt: 2 juin 2015
Date d'expiration: 2 juin 2025
ACTION ET COMPETENCE AU SERVICE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ET DE L ENTREPRISE Marque en couleurs
ACTION & COMPÉTENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4335594
Date de dépôt: 6 février 2017
Date d'expiration: 6 février 2027
A.P.F. ACTION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTRICES ET DE LEUR FAMILLE
DES PARALYSES DE FRANCE - A.P.F. Association reconnue d'utilité publique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99783256
Date de dépôt: 26 mars 1999
Date d'expiration: 26 mars 2009
MARCHE MOBILITE ACTION RECHERCHE COMMUNICATION HANDICAP ESPOIR. ESPOIR HANDICAP COMMUNICATION RECHERCHE ACTION MOBILITE
Jean Claude TURPIN - Nicole BAUMANN - Marc BAUMANN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3118374
Date de dépôt: 28 août 2001
Date d'expiration: 28 août 2011
COMITE NATIONAL DE COORDINATION DE L'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES C.C.A.H.
COMITE NATIONAL DE COORDINATION DE L'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1459717
Date de dépôt: 21 octobre 1987
Date d'expiration: 21 octobre 1997
Classes:
41
ACTIONS-H ACCOMPAGNEMENT POUR LA FORMATION ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES
ACTIONS-H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3110471
Date de dépôt: 4 juillet 2001
Date d'expiration: 4 juillet 2011
ACTION-H ACCOMPAGNEMENT POUR LA FORMATION ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES Marque en couleurs
ACTIONS-H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3110242
Date de dépôt: 4 juillet 2001
Date d'expiration: 4 juillet 2011
COMITE NATIONAL DE COORDINATION DE L ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES CCAH
COMITE NATIONAL DE COORDINATION DE L'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES C.C.A.H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1005808
Date de dépôt: 11 janvier 1977
Classes:
41
HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE Marque en couleurs
CoActis Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4347184
Date de dépôt: 19 mars 2017
Date d'expiration: 19 mars 2027
Classes:
41
sameth Handicap & Entreprises solutions actives pour le maintien dans l'emploi
AGEFIPH
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3715335
Date de dépôt: 23 février 2010
Date d'expiration: 23 février 2020
AVANCEE ACTEURS CULTURE INCLUSION AVENIR HANDICAP EMPLOI SANTE MALADIES INTEGRATION EXPERTISE AUTONOMIE FRATERNITE PARTAGE CITE ACCESSIBLE DEPENDANCE
FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4088028
Date de dépôt: 30 avril 2014
Date d'expiration: 30 avril 2024