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Marques déposées par la société CoActis Santé
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HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE
CoActis Santé, Association 1901

Numéro de dépôt :
4347184
Date de dépôt :
19/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2027
HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE de CoActis Santé

Présentation de la marque HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2017 par la société CoActis Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société CoActis Santé domicilié(e) 85 Bd Port Royal - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 902 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COACTIS SANTE, Mme. Catherine FRANC domicilié(e) 85 BOULEVARD Port-Royal - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI CONNECT DEVENIR ACTEUR D UNE SANTE ACCESSIBLE ET INCLUSIVE arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.

CoActis Santé a également déposé les autres marques suivantes : Picture my health , SANTE BD.ORG


CoActis Santé, Association 1901 - 85 Bd Port Royal - 75013 - Paris - France - SIREN 529902728


COACTIS SANTE, Mme. Catherine FRANC - 85 BOULEVARD Port-Royal - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .