Marque renouvelée - Marque en vigueur

$M & C HABITAT de MAISONS & CITESD\'HLM$

Numéro de dépôt: 3483695
Date de dépôt: 23 février 2007
Date d'expiration: 23 février 2027

Classes: 35 36 37

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3683245
Date de dépôt: 12 octobre 2009
Date d'expiration: 12 octobre 2019

Classes: 36 43 44

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95587774
Date de dépôt: 6 septembre 1995

Classes: 00 18 20

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1690707
Date de dépôt: 10 novembre 1988
Date d'expiration: 10 novembre 1998

Classes: 37

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.C. HABITAT GRAND PARIS de EIFFAGE CONSTRUCTION

Numéro de dépôt: 4007830
Date de dépôt: 21 mai 2013
Date d'expiration: 21 mai 2023

Classes: 19 36 37

Marque expirée - Marque en non vigueur

Crédit Habitat Conseil - H2C de JOSIANE TEMPIER

Numéro de dépôt: 3725028
Date de dépôt: 26 mars 2010
Date d'expiration: 26 mars 2020

Classes: 36

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT de et Madame BOURNERY

Numéro de dépôt: 3087336
Date de dépôt: 22 février 2001

Classes: 00 19 37 40

Marque renouvelée - Marque en vigueur

$M & C H – MAISONS & CITES HABITAT de MAISONS & CITESD\'HLM$

Numéro de dépôt: 3483694
Date de dépôt: 23 février 2007
Date d'expiration: 23 février 2027

Classes: 35 36 37

Marque enregistrée - Marque en vigueur

I.C.H ISOLATION CONCEPT HABITAT de ICH isolation concept habitat

Numéro de dépôt: 4153308
Date de dépôt: 2 février 2015
Date d'expiration: 2 février 2025

Classes: 06 19 37

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.H CONTROLE TECHNIQUE HABITAT de CARLUER François-René

Numéro de dépôt: 3110258
Date de dépôt: 9 juillet 2001
Date d'expiration: 9 juillet 2011

Classes: 42

Marque expirée - Marque en non vigueur

$TERREINDIGO L\'HABITAT, C\'EST NOTRE NATURE de TERRE INDIGO HABITAT$

Numéro de dépôt: 3674857
Date de dépôt: 8 septembre 2009
Date d'expiration: 8 septembre 2019

Classes: 35 37 43

Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.) de CHRISTOPHE FRANCOIS

Numéro de dépôt: 3668557
Date de dépôt: 31 juillet 2009
Date d'expiration: 31 juillet 2019

Classes: 09 11 35 37 40

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97677798
Date de dépôt: 12 mai 1997
Date d'expiration: 12 mai 2007

Classes: 00 02 11 37

Marque expirée - Marque en non vigueur

$C.H.D.I CERTIF\'HABITAT DIAGNOSTICS IMMOBILIERS de DIAGUISSIMMO$

Numéro de dépôt: 3584315
Date de dépôt: 25 juin 2008
Date d'expiration: 25 juin 2018

Classes: 36 37 42

Marque expirée - Marque en non vigueur

H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS de HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS

Numéro de dépôt: 3651060
Date de dépôt: 18 mai 2009
Date d'expiration: 18 mai 2019

Classes: 07 11 19

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIT HABITAT PROTEGER, C EST NOTRE METIER de DAVID BANCON

Numéro de dépôt: 4056423
Date de dépôt: 20 décembre 2013
Date d'expiration: 20 décembre 2023

Classes: 35 37 45

Marque expirée - Marque en non vigueur

$Service Confort Habitat C\'EST LE PIED!!! de BROUILLET Jean Luc$

Numéro de dépôt: 3423827
Date de dépôt: 18 avril 2006
Date d'expiration: 18 avril 2016

Classes: 00 20 37 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$C.D.P.H. Centre de Diagnostic Parasitaire de l\'Habitat de CDPH$

Numéro de dépôt: 3175357
Date de dépôt: 16 juillet 2002
Date d'expiration: 16 juillet 2012

Classes: 37

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN de Christian PELLEGEAY

Numéro de dépôt: 3866879
Date de dépôt: 14 octobre 2011

Classes: 19 35 37

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$Square Habitat, dans l\'immobilier, la méthode c\'est la clé de CREDIT AGRICOLE SA$

Numéro de dépôt: 4048685
Date de dépôt: 20 novembre 2013
Date d'expiration: 20 novembre 2023

Classes: 35 36 37 38 39 42 45

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92430614
Date de dépôt: 11 août 1992
Date d'expiration: 11 août 2002

Classes: 37

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95574081
Date de dépôt: 1 juin 1995
Date d'expiration: 1 juin 2005

Classes: 00 16 35 41

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 98712404
Date de dépôt: 6 janvier 1998
Date d'expiration: 6 janvier 2028

Classes: 00 02 11 37

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98731692
Date de dépôt: 4 mai 1998

Classes: 00 37 40

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages! de Chaumont HABITAT

Numéro de dépôt: 4350266
Date de dépôt: 30 mars 2017
Date d'expiration: 30 mars 2027

Classes: 35 36

Marque expirée - Marque en non vigueur

$C\'EST TOUT VERT PRODUITS & MATERIAUX ECOLOGIQUES POUR L\'HABITAT de Jean Pierre SASTREL$

Numéro de dépôt: 3565090
Date de dépôt: 25 mars 2008
Date d'expiration: 25 mars 2018

Classes: 02 11 19 37

Marque enregistrée - Marque en vigueur

C2G HABITAT MULTI-SERVICES TERRASSEMENT - MACONNERIE - SERVICES DIVERS de Cedric Guerard

Numéro de dépôt: 4427690
Date de dépôt: 12 février 2018
Date d'expiration: 12 février 2028

Classes: 37

Marque enregistrée - Marque en vigueur

TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER de BREST METROPOLE HABITAT

Numéro de dépôt: 4221494
Date de dépôt: 29 octobre 2015
Date d'expiration: 29 octobre 2025

Classes: 35 36 37

Marque enregistrée - Marque en vigueur

$C\' MAISON & JARDIN Déco - Lifestyle - Art de Vivre - Aménagement - Habitat de RIVKA BISMUTH$

Numéro de dépôt: 4429764
Date de dépôt: 18 février 2018
Date d'expiration: 18 février 2028

Classes: 16 35

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$C2 C\'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D\'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C\'EST CARRE C de Atypik\'Habiat$

Numéro de dépôt: 3758413
Date de dépôt: 2 août 2010
Date d'expiration: 2 août 2020

Classes: 19 37

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96652831
Date de dépôt: 25 novembre 1996
Date d'expiration: 25 novembre 2006

Classes: 00 35 36 37 42

Marque expirée - Marque en non vigueur

$actevert habitat L\'énergie la moins chère, c\'est celle qu\'on ne dépense pas. de AATILLAH KAMAL$

Numéro de dépôt: 3556391
Date de dépôt: 13 février 2008
Date d'expiration: 13 février 2018

Classes: 35 36 37 40 42

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93488245
Date de dépôt: 15 octobre 1993
Date d'expiration: 15 octobre 2003

Classes: 00 36 42

Marque enregistrée - Marque en vigueur

$E.KIDOM.FR #L OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE GRAND POITIERS #L EQUITE, C EST NOTRE NATURE ! de OFFICE PUBLIC DE L\'HABITAT DE POITIERS$

Numéro de dépôt: 4285540
Date de dépôt: 6 juillet 2016
Date d'expiration: 6 juillet 2026

Classes: 35 36 37 39 41 42 45

M & C HABITAT
MAISONS & CITESD'HLM

3C HABITAT
Frédéric MENEC

C.A.P. HABITAT
FIGLIUZZI Arcangelo

C.I.L. HABITAT
GROUPEMENT DE LIAISON INTERPROFESSIONNEL HABITAT (Association

E.C. HABITAT GRAND PARIS
EIFFAGE CONSTRUCTION

Crédit Habitat Conseil - H2C
JOSIANE TEMPIER - Pierre-Georges TEMPIER

C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT
et Madame BOURNERY

M & C H – MAISONS & CITES HABITAT
MAISONS & CITESD'HLM

I.C.H ISOLATION CONCEPT HABITAT
ICH isolation concept habitat

C.T.H CONTROLE TECHNIQUE HABITAT
CARLUER François-René

TERREINDIGO L'HABITAT, C'EST NOTRE NATURE
TERRE INDIGO HABITAT

GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.)
CHRISTOPHE FRANCOIS

C.RE.HA CENTRE REGIONAL DE L'HABITAT
Marque en couleurs

CENTRE REGIONAL DU TRAITEMENT DE L'HABITAT

C.H.D.I CERTIF'HABITAT DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
DIAGUISSIMMO

H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS
HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS

SECURIT HABITAT PROTEGER, C EST NOTRE METIER
Marque en couleurs

DAVID BANCON

Service Confort Habitat C'EST LE PIED!!!
Marque en couleurs

BROUILLET Jean Luc - GOMBAUD-SAINTONGE Maud

C.D.P.H. Centre de Diagnostic Parasitaire de l'Habitat
Marque en couleurs

CDPH

A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN
Marque en couleurs

Christian PELLEGEAY - Thierry TEUMA - Habil TASEDEMIR

Square Habitat, dans l'immobilier, la méthode c'est la clé
Marque en couleurs

CREDIT AGRICOLE SA

S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT
Dos Santos Bernardo Correia

GUIDE A.C.L AMENAGEMENT CONSTRUCTION LOCAUX EURO HABITAT EDITION
BOUABSA-SOULIE DAHO

CENTRE BRETON DE L'HABITAT sigle : C. B. H.
CENTRE BRETON DE L'HABITAT

C.R.P.H centre régional de Protection de l'Habitat
JUTEAU

Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages!
Chaumont HABITAT

C'EST TOUT VERT PRODUITS & MATERIAUX ECOLOGIQUES POUR L'HABITAT
Jean Pierre SASTREL

C2G HABITAT MULTI-SERVICES TERRASSEMENT - MACONNERIE - SERVICES DIVERS
Cedric Guerard

TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER
Marque en couleurs

BREST METROPOLE HABITAT

C' MAISON & JARDIN Déco - Lifestyle - Art de Vivre - Aménagement - Habitat
RIVKA BISMUTH

C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C
Marque en couleurs

Atypik'Habiat

MOUVEMENT C.A.L. PACT ARIM POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT
FEDERATION NATIONALE DES CENTRES D'AMELIORATION DU LOGEMENT PACT-ARIM - Association 1901

actevert habitat L'énergie la moins chère, c'est celle qu'on ne dépense pas.
AATILLAH KAMAL

C.I.L. GROUPE ASSOCIL-INTERLOGEMENT L'HABITAT AU SERVICE DE L'ENTREPRISE
Marque en couleurs

GROUPE ASSOCIL INTERLOGEMENT (GIE

E.KIDOM.FR #L OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE GRAND POITIERS #L EQUITE, C EST NOTRE NATURE !
Marque en couleurs

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE POITIERS

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M & C HABITAT MAISONS & CITESD'HLM

3C HABITAT Frédéric MENEC

C.A.P. HABITAT FIGLIUZZI Arcangelo

C.I.L. HABITAT GROUPEMENT DE LIAISON INTERPROFESSIONNEL HABITAT (Association

E.C. HABITAT GRAND PARIS EIFFAGE CONSTRUCTION

Crédit Habitat Conseil - H2C JOSIANE TEMPIER - Pierre-Georges TEMPIER

C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT et Madame BOURNERY

M & C H – MAISONS & CITES HABITAT MAISONS & CITESD'HLM

I.C.H ISOLATION CONCEPT HABITAT ICH isolation concept habitat

C.T.H CONTROLE TECHNIQUE HABITAT CARLUER François-René

TERREINDIGO L'HABITAT, C'EST NOTRE NATURE TERRE INDIGO HABITAT

GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.) CHRISTOPHE FRANCOIS

C.RE.HA CENTRE REGIONAL DE L'HABITAT Marque en couleurs CENTRE REGIONAL DU TRAITEMENT DE L'HABITAT

C.H.D.I CERTIF'HABITAT DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DIAGUISSIMMO

H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS

SECURIT HABITAT PROTEGER, C EST NOTRE METIER Marque en couleurs DAVID BANCON

Service Confort Habitat C'EST LE PIED!!! Marque en couleurs BROUILLET Jean Luc - GOMBAUD-SAINTONGE Maud

C.D.P.H. Centre de Diagnostic Parasitaire de l'Habitat Marque en couleurs CDPH

A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN Marque en couleurs Christian PELLEGEAY - Thierry TEUMA - Habil TASEDEMIR

Square Habitat, dans l'immobilier, la méthode c'est la clé Marque en couleurs CREDIT AGRICOLE SA

S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT Dos Santos Bernardo Correia

GUIDE A.C.L AMENAGEMENT CONSTRUCTION LOCAUX EURO HABITAT EDITION BOUABSA-SOULIE DAHO

CENTRE BRETON DE L'HABITAT sigle : C. B. H. CENTRE BRETON DE L'HABITAT

C.R.P.H centre régional de Protection de l'Habitat JUTEAU

Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages! Chaumont HABITAT

C'EST TOUT VERT PRODUITS & MATERIAUX ECOLOGIQUES POUR L'HABITAT Jean Pierre SASTREL

C2G HABITAT MULTI-SERVICES TERRASSEMENT - MACONNERIE - SERVICES DIVERS Cedric Guerard

TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER Marque en couleurs BREST METROPOLE HABITAT

C' MAISON & JARDIN Déco - Lifestyle - Art de Vivre - Aménagement - Habitat RIVKA BISMUTH

C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C Marque en couleurs Atypik'Habiat

MOUVEMENT C.A.L. PACT ARIM POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT FEDERATION NATIONALE DES CENTRES D'AMELIORATION DU LOGEMENT PACT-ARIM - Association 1901

actevert habitat L'énergie la moins chère, c'est celle qu'on ne dépense pas. AATILLAH KAMAL

C.I.L. GROUPE ASSOCIL-INTERLOGEMENT L'HABITAT AU SERVICE DE L'ENTREPRISE Marque en couleurs GROUPE ASSOCIL INTERLOGEMENT (GIE

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M & C HABITAT
MAISONS & CITESD'HLM

3C HABITAT
Frédéric MENEC

C.A.P. HABITAT
FIGLIUZZI Arcangelo

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GROUPEMENT DE LIAISON INTERPROFESSIONNEL HABITAT (Association

E.C. HABITAT GRAND PARIS
EIFFAGE CONSTRUCTION

Crédit Habitat Conseil - H2C
JOSIANE TEMPIER - Pierre-Georges TEMPIER

C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT
et Madame BOURNERY

M & C H – MAISONS & CITES HABITAT
MAISONS & CITESD'HLM

I.C.H ISOLATION CONCEPT HABITAT
ICH isolation concept habitat

C.T.H CONTROLE TECHNIQUE HABITAT
CARLUER François-René

TERREINDIGO L'HABITAT, C'EST NOTRE NATURE
TERRE INDIGO HABITAT

GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.)
CHRISTOPHE FRANCOIS

C.RE.HA CENTRE REGIONAL DE L'HABITAT
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CENTRE REGIONAL DU TRAITEMENT DE L'HABITAT

C.H.D.I CERTIF'HABITAT DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
DIAGUISSIMMO

H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS
HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS

SECURIT HABITAT PROTEGER, C EST NOTRE METIER
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DAVID BANCON

Service Confort Habitat C'EST LE PIED!!!
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BROUILLET Jean Luc - GOMBAUD-SAINTONGE Maud

C.D.P.H. Centre de Diagnostic Parasitaire de l'Habitat
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A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN
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Christian PELLEGEAY - Thierry TEUMA - Habil TASEDEMIR

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Dos Santos Bernardo Correia

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CENTRE BRETON DE L'HABITAT

C.R.P.H centre régional de Protection de l'Habitat
JUTEAU

Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages!
Chaumont HABITAT

C'EST TOUT VERT PRODUITS & MATERIAUX ECOLOGIQUES POUR L'HABITAT
Jean Pierre SASTREL

C2G HABITAT MULTI-SERVICES TERRASSEMENT - MACONNERIE - SERVICES DIVERS
Cedric Guerard

TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER
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BREST METROPOLE HABITAT

C' MAISON & JARDIN Déco - Lifestyle - Art de Vivre - Aménagement - Habitat
RIVKA BISMUTH

C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C
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Atypik'Habiat

MOUVEMENT C.A.L. PACT ARIM POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT
FEDERATION NATIONALE DES CENTRES D'AMELIORATION DU LOGEMENT PACT-ARIM - Association 1901

actevert habitat L'énergie la moins chère, c'est celle qu'on ne dépense pas.
AATILLAH KAMAL

C.I.L. GROUPE ASSOCIL-INTERLOGEMENT L'HABITAT AU SERVICE DE L'ENTREPRISE
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E.KIDOM.FR #L OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE GRAND POITIERS #L EQUITE, C EST NOTRE NATURE !
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