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S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT
Dos Santos Bernardo Correia

Numéro de dépôt :
92430614
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2002

Présentation de la marque S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT

Déposée le 11 août 1992 par Dos Santos Bernardo Correia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est Dos Santos Bernardo Correia, domicilié(e) 2, Impasse L'Armorial, 31200 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dos Santos Bernardo Correia Antonio Luis - France.

La marque S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.B.C.TRAVAUX . BATIMENT RENOVATION ET AMENAGEMENT DE L'HABITAT est expirée depuis le 11 août 2002.


Dos Santos Bernardo Correia - 2, Impasse L'Armorial, 31200 Toulouse - France


Dos Santos Bernardo Correia Antonio Luis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Maconnerie Platrerie Pose de carrelage, faience, sols souples et de papier peint (Renovation Général)