Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT
Monsieur et Madame BOURNERY

Numéro de dépôt :
3087336
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
RIOM
C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT de et Madame BOURNERY

Présentation de la marque C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT

Déposée le 22 février 2001 par monsieur et Madame BOURNERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « C.B.H. CONCEPT BOIS HABITAT »

Le déposant est monsieur et Madame BOURNERY domicilié(e) Chemin des Brayauds, 63140 CHATEL GUYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame BOURNERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40


Monsieur et Madame BOURNERY - Chemin des Brayauds, 63140 CHATEL GUYON - France


Monsieur et Madame BOURNERY - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364636 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Construction et réparation Traitement des matériaux scierie - rabotage Matériaux de construction non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.