Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages!
Chaumont HABITAT, EPCI

Numéro de dépôt :
4350266
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/03/2027
Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages! de Chaumont HABITAT

Présentation de la marque Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages!

Déposée le 30 mars 2017 par Chaumont HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est Chaumont HABITAT, EPCI domicilié(e) 51 rue Robespierre, BP 39 - 52002 - CHAUMONT cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lozano Coralie domicilié(e) 51 RUE Robespierre, BP 39 - 52002 - CHAUMONT - France.

La marque Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaumont HABITAT C ma CARTE Un habit, des avantages! arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


Chaumont HABITAT, EPCI - 51 rue Robespierre, BP 39 - 52002 - CHAUMONT cedex - France


Mme Lozano Coralie - 51 RUE Robespierre, BP 39 - 52002 - CHAUMONT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

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Gérance de biens immobiliers.