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Marques déposées par Frédéric MENEC
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3C HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

3C HABITAT
Frédéric MENEC

Numéro de dépôt :
3683245
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
3C HABITAT de Frédéric MENEC

Présentation de la marque 3C HABITAT

Déposée le 12 octobre 2009 par Frédéric MENEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3C HABITAT »

Le déposant est Frédéric MENEC domicilié(e) 95-97 avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 64 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3C HABITAT est expirée depuis le 12 octobre 2019.


Frédéric MENEC - 95-97 avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


CS AVOCATS ASSOCIES - 64 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545751 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.