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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS
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H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS
HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3651060
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/05/2019
H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS de HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS

Présentation de la marque H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS

Déposée le 18 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS domicilié(e) 3 rue Boullenger Résidence Caroline – Appt 104 - 27140 - GISORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 469 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS domicilié(e) 3 rue Boullenger Résidence Caroline – Appt 104 - 27140 - GISORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.B.C.S HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS est expirée depuis le 18 mai 2019.


HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS, SARL - 3 rue Boullenger Résidence Caroline – Appt 104 - 27140 - GISORS - France - SIREN 511469488


HABITAT BASSE CONSOMMATION SOLUTIONS - 3 rue Boullenger Résidence Caroline – Appt 104 - 27140 - GISORS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.