Marque renouvelée - Marque en vigueur

CENTRE BRETON DE L'HABITAT sigle : C. B. H.
CENTRE BRETON DE L'HABITAT, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
98712404
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2028

Présentation de la marque CENTRE BRETON DE L'HABITAT sigle : C. B. H.

Déposée le 6 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE BRETON DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE BRETON DE L'HABITAT sigle : C. B. H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 16 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE BRETON DE L'HABITAT domicilié(e) LE HAUT GOUE - 35680 - BAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 857 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE BRETON DE L'HABITAT domicilié(e) LE HAUT GOUE - 35680 - BAIS - France.

La marque CENTRE BRETON DE L'HABITAT sigle : C. B. H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CENTRE BRETON DE L'HABITAT sigle : C. B. H. arrivera à expiration en date du 6 janvier 2028.


CENTRE BRETON DE L'HABITAT, S.A.R.L - LE HAUT GOUE - 35680 - BAIS - France - SIREN 414857375


CENTRE BRETON DE L'HABITAT - LE HAUT GOUE - 35680 - BAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 28 mai 1998 - Retrait partiel n°255254 - Publication au BOPI 1998-05-28

Publication - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359706 - Publication au BOPI 2008-01-07

Republication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2017 n°2661410 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-10

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions et réparations ; services d'installation. Travaux publics, travaux ruraux. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement de façades, de toiture, désinfectation, désinfection, dératisation.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.