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Marques déposées par CHRISTOPHE FRANCOIS
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GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.)
CHRISTOPHE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3668557
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.) de CHRISTOPHE FRANCOIS

Présentation de la marque GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.)

Déposée le 31 juillet 2009 par CHRISTOPHE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.) »

Le déposant est CHRISTOPHE FRANCOIS domicilié(e) 14 RUE MAGDELEINE - 21800 - CRIMOLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE FRANCOIS domicilié(e) 14 RUE MAGDELEINE - 21800 - CRIMOLOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.) est expirée depuis le 31 juillet 2019.

CHRISTOPHE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : FFIA , A CASAVERA


CHRISTOPHE FRANCOIS - 14 RUE MAGDELEINE - 21800 - CRIMOLOIS - France


CHRISTOPHE FRANCOIS - 14 RUE MAGDELEINE - 21800 - CRIMOLOIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 21 décembre 2009 - Concession de licence n°512374 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518384 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Logiciels (programmes enregistrés), panneaux solaires. ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air. Matériel thermodynamique (appareil de chauffage), matériel fonctionnant à base d'énergies renouvelables (appareil de chauffage), panneaux solaires, chaudière basse température, osmoseur, conditionneur. ;

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, publicité, conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion des fichiers informatiques. Relations publiques. ;

Travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), installation, entretien et réparation de machines, installation, entretien et réparation de chauffage thermodynamique, de matériel fonctionnant à base d'énergies renouvelables, d'osmoseurs, de conditionneurs. Installation, entretien et réparation de panneaux solaires et autres appareils fonctionnant à l'énergie solaire. ;

Purification de l'air, production d'énergie, production d'énergie via l'énergie solaire.