Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN
Christian PELLEGEAY
Thierry TEUMA
Habil TASEDEMIR

Numéro de dépôt :
3866879
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN de Christian PELLEGEAY

Présentation de la marque A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN

Déposée le 14 octobre 2011 par Christian PELLEGEAY, Thierry TEUMA, Habil TASEDEMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A.B.C. AMENAGEMENT BASSE CONSOMMATION VOTRE HABITAT DE DEMAIN »

Les déposants sont Christian PELLEGEAY domicilié(e) 26 rue Marcellin Berthelot - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France, Thierry TEUMA domicilié(e) 20 bis rue Marcellin Berthelot - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France, Habil TASEDEMIR domicilié(e) 102 rue Gambetta - 45140 - ST JEAN DE LA RUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PELLEGEAY domicilié(e) 26 rue Marcellin Berthelot - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37


Christian PELLEGEAY - 26 rue Marcellin Berthelot - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France

Thierry TEUMA - 20 bis rue Marcellin Berthelot - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France

Habil TASEDEMIR - 102 rue Gambetta - 45140 - ST JEAN DE LA RUELLE - France


Christian PELLEGEAY - 26 rue Marcellin Berthelot - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582131 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits.