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SOLI SANTE
SO'LYON MUTUELLE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SOLI SANTE de SO\'LYON MUTUELLE

Numéro de dépôt: 4142523
Date de dépôt: 17 décembre 2014
Date d'expiration: 17 décembre 2024

Classes: 35 36 45

Solea Santé
Florane Petit

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Solea Santé de Florane Petit

Numéro de dépôt: 4652832
Date de dépôt: 2 juin 2020
Date d'expiration: 2 juin 2030

Classes: 16 41 44

AGF Solea Santé
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE

Marque expirée - Marque en non vigueur
AGF Solea Santé de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE

Numéro de dépôt: 3450267
Date de dépôt: 13 septembre 2006
Date d'expiration: 13 septembre 2016

Classes: 00 36 38 42

ROVALSOL OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS
Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche

Marque enregistrée - Marque en vigueur
ROVALSOL OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS de Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche

Numéro de dépôt: 4392086
Date de dépôt: 12 septembre 2017
Date d'expiration: 12 septembre 2027

Classes: 41 42

SANTÉ SOLIDAIRE
ODDO et Compagnie entreprise d'Investissement Société en commandite par actions

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTÉ SOLIDAIRE de ODDO et Compagnie entreprise d\'Investissement Société en commandite par actions

Numéro de dépôt: 3283946
Date de dépôt: 5 avril 2004
Date d'expiration: 5 avril 2014

Classes: 00 35 36

SOLIDARITE SANTE 63
Marque en couleurs
pour une Citoyenneté Ouverte

Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLIDARITE SANTE 63 de pour une Citoyenneté Ouverte

Numéro de dépôt: 3446954
Date de dépôt: 22 août 2006
Date d'expiration: 22 août 2016

Classes: 44

"SANTE - SOLIDARITE "
SANTE-SOLIDARITE de Loire-Atlantique Loi 1901

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94525779
Date de dépôt: 20 juin 1994
Date d'expiration: 20 juin 2014

Classes: 00 16 39 41 42

Ma Santé Solidaire
STEPHANE ALBIE - RENAUD BEREZOWSKI - THIERRY CHAMARET

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ma Santé Solidaire de STEPHANE ALBIE

Numéro de dépôt: 4282871
Date de dépôt: 24 juin 2016

Classes: 35 36 38

C3S COMMUNICATION SANTE SOLIDARITE SYSTEMS
UNION D'ECONOMIE SOCIALE (COMMUNICATION SANTE SOLIDARITE SYSTEME

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C3S COMMUNICATION SANTE SOLIDARITE SYSTEMS de UNION D\'ECONOMIE SOCIALE (COMMUNICATION SANTE SOLIDARITE SYSTEME

Numéro de dépôt: 1728531
Date de dépôt: 3 juin 1988
Date d'expiration: 3 juin 1998

Classes: 00 16 35 36 38

Conférence Dialogue Santé Solidarité
MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Marque expirée - Marque en non vigueur
Conférence Dialogue Santé Solidarité de MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3385719
Date de dépôt: 13 octobre 2005
Date d'expiration: 13 octobre 2015

Classes: 00 36 41 44

Fonds de la Complémentaire santé solidaire
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Fonds de la Complémentaire santé solidaire de Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU

Numéro de dépôt: 4580874
Date de dépôt: 11 septembre 2019
Date d'expiration: 11 septembre 2029

Classes: 36 44

INSTITUT SANTE SOLIDARITE
pour la Formation et l'Apprentissage des Personnels de l'Hospitalisation Privée (AFAPHP

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTITUT SANTE SOLIDARITE de pour la Formation et l\'Apprentissage des Personnels de l\'Hospitalisation Privée (AFAPHP

Numéro de dépôt: 3946352
Date de dépôt: 13 septembre 2012
Date d'expiration: 13 septembre 2022

Classes: 35 41 42 44

santé info solidarité
SIDA INFO SERVICE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
santé info solidarité de SIDA INFO SERVICE

Numéro de dépôt: 3758459
Date de dépôt: 2 août 2010
Date d'expiration: 2 août 2020

Classes: 16 35 38 41 44 45

F2S FONDS SOLIDARITE SANTE
Bernard DERVAUX

Marque expirée - Marque en non vigueur
F2S FONDS SOLIDARITE SANTE de Bernard DERVAUX

Numéro de dépôt: 3710947
Date de dépôt: 5 février 2010
Date d'expiration: 5 février 2020

Classes: 36 44 45

SANTE MUTUALITE SOLIDARITE: SMS
MUTUELLE "SANTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1712504
Date de dépôt: 18 décembre 1991
Date d'expiration: 18 décembre 2001

Classes: 36

"MGEN Santé et Solidarité"
Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3037140
Date de dépôt: 22 juin 2000
Date d'expiration: 22 juin 2020

Classes: 00 35 36 41

Santé Société Solidarité
CREDES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Santé Société Solidarité de CREDES

Numéro de dépôt: 3170313
Date de dépôt: 18 juin 2002
Date d'expiration: 18 juin 2012

Classes: 00 16 39 41 42

INSTITUT SANTÉ SOLIDARITÉ
Marque en couleurs
pour la Formation par l'Apprentissage du Personnel de l'Hospitalisation Privée d'Ile de France

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTITUT SANTÉ SOLIDARITÉ de pour la Formation par l\'Apprentissage du Personnel de l\'Hospitalisation Privée d\'Ile de France

Numéro de dépôt: 4001932
Date de dépôt: 26 avril 2013
Date d'expiration: 26 avril 2023

Classes: 35 41 42 44

PROTECTION SANTE SOLIDAIRE
Marie-Paule CONNAN

Marque enregistrée - Marque en vigueur
PROTECTION SANTE SOLIDAIRE de Marie-Paule CONNAN

Numéro de dépôt: 4204461
Date de dépôt: 13 août 2015
Date d'expiration: 13 août 2025

Classes: 00 36 38

solidarité info santé
SIDA INFO SERVICE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
solidarité info santé de SIDA INFO SERVICE

Numéro de dépôt: 3758458
Date de dépôt: 2 août 2010
Date d'expiration: 2 août 2020

Classes: 16 35 38 41 44 45

ASSUREUR SOLIDAIRE EN SANTE
CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS

Marque renouvelée - Marque en vigueur
ASSUREUR SOLIDAIRE EN SANTE de CAISSE NATIONALE DE L\'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS

Numéro de dépôt: 3437627
Date de dépôt: 28 juin 2006
Date d'expiration: 28 juin 2026

Classes: 16 35 36 38 42 44 45

ASACS, la santé solidaire
MICILS

Marque enregistrée - Marque en vigueur
ASACS, la santé solidaire de MICILS

Numéro de dépôt: 4182777
Date de dépôt: 22 mai 2015
Date d'expiration: 22 mai 2025

Classes: 16 36 42

SOLICARE INTERIM SANTE
Fédération Nationale des Tiers Employeurs

Demande publiée - Marque en non vigueur
SOLICARE INTERIM SANTE de Fédération Nationale des Tiers Employeurs

Numéro de dépôt: 4680125
Date de dépôt: 7 septembre 2020
Date d'expiration: 7 septembre 2030

Classes: 35 41 42

INTER SOLIDARITE SANTE
CRI-MUT Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95597015
Date de dépôt: 10 novembre 1995
Date d'expiration: 10 novembre 2005

Classes: 00 35 36 42

Mutuelles Santé Plus SOLIDAIRES ET RESPONSABLES
LES MUTUELLES SANTE PLUS Mutuelle régie par le code de la Mutualité et soumise au Livre II

Marque expirée - Marque en non vigueur
Mutuelles Santé Plus SOLIDAIRES ET RESPONSABLES de LES MUTUELLES SANTE PLUS Mutuelle régie par le code de la Mutualité et soumise au Livre II

Numéro de dépôt: 3484063
Date de dépôt: 20 février 2007
Date d'expiration: 20 février 2017

Classes: 00 35 36 39 44 45

Pause-midi Dialogue Santé Solidarité
MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Marque expirée - Marque en non vigueur
Pause-midi Dialogue Santé Solidarité de MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt: 3385726
Date de dépôt: 13 octobre 2005
Date d'expiration: 13 octobre 2015

Classes: 00 36 41 44