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Marques déposées par la société Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche
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ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN
Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche, Syndicat mixte intercommunal

Numéro de dépôt :
4392125
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN de Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche

Présentation de la marque ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par la société Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche domicilié(e) Immeuble Le Rovalparc, 1 avenue de la Gare - 26300 - ALIXAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 025 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche, M. Lionel BRARD domicilié(e) Immeuble Le Rovalparc, 1 avenue de la Gare, BP 15191 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROVALTERRA OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS DU GRAND ROVALTAIN arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : ROVALSOL OBSERVATOIRE DE LA SANTE DES SOLS


Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche, Syndicat mixte intercommunal - Immeuble Le Rovalparc, 1 avenue de la Gare - 26300 - ALIXAN - France - SIREN 200025427


Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche, M. Lionel BRARD - Immeuble Le Rovalparc, 1 avenue de la Gare, BP 15191 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches académiques à buts scientifiques.