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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT SEMENCES
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Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants
RAGT SEMENCES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3959785
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/11/2022
Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants de RAGT SEMENCES

Présentation de la marque Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT SEMENCES domicilié(e) RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 899 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGT, Service juridique, Mle FAYEL Aurélie domicilié(e) RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France.

La marque Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plantes de Santé du Sol Soil Health Plants est expirée depuis le 9 novembre 2022.

RAGT SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : RUMISCOPE , FORTIFY FEED STIMULATE PROTECT , Les Semeurs RAGT , HERBOOK , SEV : SYSTEME D'EVALUATION VARIETALE , Top Silo FS2 : SORGHO SUCRE ENSILAGE , Herboscope , ISI MELANGES PRAIRIES , ing , VIGOR plus VIGUEUR ET HOMOGENEITE


RAGT SEMENCES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France - SIREN 431899756


RAGT, Service juridique, Mle FAYEL Aurélie - RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Republication pour erratum - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Fourrages fortifiants (destinés à la protection du sol à l'exclusion de tout usage alimentaire) ; grains (céréales brutes) ; paillis ; graines (semences non consommables) ;

Recherche en matière de protection de l'environnement et en matière de santé du sol ;

Services d'agriculture ; information et conseil en matière d'agriculture et notamment en matière de santé des sols ; destruction des mauvaises herbes.