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CHARM'HOTEL
MEURILLON Hervé

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1281654
Date de dépôt: 8 août 1984
Date d'expiration: 8 août 1994

Classes: 00 36 39 42

HOTELS CHARME & DESIGN
HOLDING GROUPE HOTELS CHARME & DESIGN

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HOTELS CHARME & DESIGN de HOLDING GROUPE HOTELS CHARME & DESIGN

Numéro de dépôt: 4332145
Date de dépôt: 25 janvier 2017

Classes: 35 43 44

HÔTELS & RELAIS DE CHARME
COMPAGNIE FRANCAISE D'INVESTISSEMENTS

Marque expirée - Marque en non vigueur
HÔTELS & RELAIS DE CHARME de COMPAGNIE FRANCAISE D\'INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt: 3645515
Date de dépôt: 20 avril 2009
Date d'expiration: 20 avril 2019

Classes: 43

CHARM HOTELS MANAGEMENT
CHARM HOTELS MANAGEMENTs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARM HOTELS MANAGEMENT de CHARM HOTELS MANAGEMENTs

Numéro de dépôt: 3202392
Date de dépôt: 2 janvier 2003
Date d'expiration: 2 janvier 2013

Classes: 00 16 39 41 43

HÔTELS & RELAIS DE CHARME
COMPAGNIE FRANCAISE D'INVESTISSEMENTS

Demande publiée - Marque en non vigueur
HÔTELS & RELAIS DE CHARME de COMPAGNIE FRANCAISE D\'INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt: 4692536
Date de dépôt: 16 octobre 2020
Date d'expiration: 16 octobre 2030

Classes: 43

CHARM'HOTEL ALLIANCE CHARM'HOTEL CONCEPT
CHARM'HOTEL CONCEPT-CHARM'HOTEL ALLIANCE-SARL-Siège Social:

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARM\'HOTEL ALLIANCE CHARM\'HOTEL CONCEPT de CHARM\'HOTEL CONCEPT-CHARM\'HOTEL ALLIANCE-SARL-Siège Social:

Numéro de dépôt: 1437728
Date de dépôt: 26 février 1987
Date d'expiration: 26 février 1997

Classes: 00 35 37 42

LES AMOURS D'HOTELS DE CHARMES
LAUFERON Sarah Andrée - LE GOFF Jeannine Alida - LAUFERON André - BOITOUR Gary Edouard André

Marque renouvelée - Marque en vigueur
LES AMOURS D\'HOTELS DE CHARMES de LAUFERON Sarah Andrée

Numéro de dépôt: 3546070
Date de dépôt: 26 décembre 2007
Date d'expiration: 26 décembre 2027

Classes: 43

LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE
CHARME HOTEL

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE de CHARME HOTEL

Numéro de dépôt: 1492789
Date de dépôt: 20 avril 1988
Date d'expiration: 20 avril 2018

Classes: 35

HOTELS DE CHARME DE PARIS
Editions PAYOT et RIVAGES

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97677992
Date de dépôt: 15 mai 1997
Date d'expiration: 15 mai 2017

Classes: 00 16 41 42

GHC & D HOTELS CHARME & DESIGN
HOLDING GROUPE HOTELS CHARME & DESIGN

Marque enregistrée - Marque en vigueur
GHC & D HOTELS CHARME & DESIGN de HOLDING GROUPE HOTELS CHARME & DESIGN

Numéro de dépôt: 4332146
Date de dépôt: 25 janvier 2017
Date d'expiration: 25 janvier 2027

Classes: 35 43 44

HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Hotels Charme et de Caractere - Jacques Barthelemy

Marque enregistrée - Marque en vigueur
HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE de Hotels Charme et de Caractere

Numéro de dépôt: 4178122
Date de dépôt: 4 mai 2015
Date d'expiration: 4 mai 2025

Classes: 35 38 41 43

GUIDE DES HOTELS DE CHARME
HACHETTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1559237
Date de dépôt: 10 novembre 1989
Date d'expiration: 10 novembre 1999

Classes: 16

HÔTELS ET RELAIS DE CHARME
COMPAGNIE FRANCAISE D'INVESTISSEMENTS

Marque expirée - Marque en non vigueur
HÔTELS ET RELAIS DE CHARME de COMPAGNIE FRANCAISE D\'INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt: 3645516
Date de dépôt: 20 avril 2009
Date d'expiration: 20 avril 2019

Classes: 43

LES AMOURS D'HÔTELS DE CHARME
Marque figurative
Sarah Andrée LAUFERON - Jeannine Alida LE GOFF

Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES AMOURS D\'HÔTELS DE CHARME de Sarah Andrée LAUFERON

Numéro de dépôt: 4610797
Date de dépôt: 30 décembre 2019
Date d'expiration: 30 décembre 2029

Classes: 43

HÔTELS ET RELAIS DE CHARME
COMPAGNIE FRANCAISE D'INVESTISSEMENTS

Demande publiée - Marque en non vigueur
HÔTELS ET RELAIS DE CHARME de COMPAGNIE FRANCAISE D\'INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt: 4692534
Date de dépôt: 16 octobre 2020
Date d'expiration: 16 octobre 2030

Classes: 43

CHARME & BUSINESS HOTEL
LA GENTIL HORDIERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARME & BUSINESS HOTEL de LA GENTIL HORDIERE

Numéro de dépôt: 3929560
Date de dépôt: 25 juin 2012
Date d'expiration: 25 juin 2022

Classes: 35 43 44

CHARM HOTEL RIVIERA
CHARM HOTEL RIVIERA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92443008
Date de dépôt: 18 novembre 1992
Date d'expiration: 18 novembre 2002

Classes: 00 16 35

DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ...
Jean-Claude FAYON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ... de Jean-Claude FAYON

Numéro de dépôt: 1501172
Date de dépôt: 1 décembre 1988
Date d'expiration: 1 décembre 1998

Classes: 42

CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME
HOTEL CHATEAU DE SIRAN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME de HOTEL CHATEAU DE SIRAN

Numéro de dépôt: 3756427
Date de dépôt: 26 juillet 2010
Date d'expiration: 26 juillet 2020

Classes: 29 43

MANOIR DALMORE HOTEL DE CHARME
Arnaud TETARD

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MANOIR DALMORE HOTEL DE CHARME de Arnaud TETARD

Numéro de dépôt: 3757992
Date de dépôt: 30 juillet 2010
Date d'expiration: 30 juillet 2020

Classes: 35 41 43

HOTEL DE CHARME CHATEAU DE BEAUREGARD
CHATEAU DE BEAUREGARD

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL DE CHARME CHATEAU DE BEAUREGARD de CHATEAU DE BEAUREGARD

Numéro de dépôt: 3833481
Date de dépôt: 20 mai 2011
Date d'expiration: 20 mai 2021

Classes: 43