Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
Hotels Charme et de Caractere
Jacques Barthelemy

Numéro de dépôt :
4178122
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE de Hotels Charme et de Caractere

Présentation de la marque HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par Hotels Charme et de Caractere et Jacques Barthelemy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Les déposants sont Hotels Charme et de Caractere domicilié(e) 29 Cote Saint Laurent - 82200 - Moissac - France et Jacques Barthelemy domicilié(e) 29 Cote Saint Laurent - 82200 - Moissac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotels Charme et de Caractere domicilié(e) 29 Cote Saint Laurent - 82200 - Moissac - France.

La marque HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.


Hotels Charme et de Caractere - 29 Cote Saint Laurent - 82200 - Moissac - France

Jacques Barthelemy - 29 Cote Saint Laurent - 82200 - Moissac - France


Hotels Charme et de Caractere - 29 Cote Saint Laurent - 82200 - Moissac - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 11 juillet 2019 - Rejet partiel n°762899 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Telecommunications ; informations en matiere de telecommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques ; fourniture d'acces utilisateur a des reseaux informatiques mondiaux ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; emissions radiophoniques ou televisees ; services de teleconferences ou de visioconferences ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ;

Creches d'enfants ; mise a disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes agees ; pensions pour animaux.