Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL CHATEAU DE SIRAN
/
CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME
SAS HOTEL CHATEAU DE SIRAN, SAS

Numéro de dépôt :
3756427
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2020
CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME de HOTEL CHATEAU DE SIRAN

Présentation de la marque CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL CHATEAU DE SIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL CHATEAU DE SIRAN domicilié(e) 1 AVENUE DU CHATEAU - 34210 - SIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 202 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HOTEL CHATEAU DE SIRAN domicilié(e) 1 AVENUE DU CHATEAU - 34210 - SIRAN - France.

La marque CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SIRAN HOTEL DE CHARME est expirée depuis le 26 juillet 2020.

HOTEL CHATEAU DE SIRAN a également déposé les autres marques suivantes : AU COEUR DES VIGNES RESTAURANT GASTRONOMIQUE DU CHATEAU DE SIRAN


SAS HOTEL CHATEAU DE SIRAN, SAS - 1 AVENUE DU CHATEAU - 34210 - SIRAN - France - SIREN 522202654


SAS HOTEL CHATEAU DE SIRAN - 1 AVENUE DU CHATEAU - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Hébergement temporaire ; Services de bars ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.