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Marques déposées par l'association loi 1901 des hôtels de charme et de caractere en bretagne
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Hôtels de Charme et de Caractère France Ouest
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hôtels de Charme et de Caractère France Ouest
association des hôtels de charme et de caractere en bretagne association loi 1901

Numéro de dépôt :
3530979
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
Hôtels de Charme et de Caractère France Ouest de des hôtels de charme et de caractere en bretagne

Présentation de la marque Hôtels de Charme et de Caractère France Ouest

Déposée le 11 octobre 2007 par l'association loi 1901 des hôtels de charme et de caractere en bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hôtels de Charme et de Caractère France Ouest »

Le déposant est l'association loi 1901 des hôtels de charme et de caractere en bretagne domicilié(e) 1 place chateaubriand,35270 COMBOURG - 35270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association des hôtels de charme et de caractere en bretagne domicilié(e) 1 place chateaubriand,35270 COMBOURG - 35270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtels de Charme et de Caractère France Ouest est expirée depuis le 11 octobre 2017.


association des hôtels de charme et de caractere en bretagne association loi 1901 - 1 place chateaubriand,35270 COMBOURG - 35270 - France


association des hôtels de charme et de caractere en bretagne - 1 place chateaubriand,35270 COMBOURG - 35270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.