Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club des Hôtels de Charme et de Caractère Sud France
Club des Hôtels de Charme et de Caractère Midi Pyrénées, Association

Numéro de dépôt :
3779384
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
Club des Hôtels de Charme et de Caractère Sud France de Club des Hôtels de Charme et de Caractère Midi Pyrénées

Présentation de la marque Club des Hôtels de Charme et de Caractère Sud France

Déposée le 2 novembre 2010 par Club des Hôtels de Charme et de Caractère Midi Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club des Hôtels de Charme et de Caractère Sud France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Club des Hôtels de Charme et de Caractère Midi Pyrénées, Association domicilié(e) 1 Place du Pont Neuf - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club des Hôtels de Charme et de Caractère Midi Pyrénées domicilié(e) 1 Place du Pont Neuf - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Club des Hôtels de Charme et de Caractère Sud France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club des Hôtels de Charme et de Caractère Sud France est expirée depuis le 2 novembre 2020.


Club des Hôtels de Charme et de Caractère Midi Pyrénées, Association - 1 Place du Pont Neuf - 31000 - TOULOUSE - France


Club des Hôtels de Charme et de Caractère Midi Pyrénées - 1 Place du Pont Neuf - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.