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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACHETTE
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GUIDE DES HOTELS DE CHARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE DES HOTELS DE CHARME
HACHETTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1559237
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque GUIDE DES HOTELS DE CHARME

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUIDE DES HOTELS DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE domicilié(e) 83, avenue Marceau, PARIS 16ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VUILLIEME - France.

La marque GUIDE DES HOTELS DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DES HOTELS DE CHARME est expirée depuis le 10 novembre 1999.

HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : H , L HOMME VIVANT , YEDO , OUI OUI , TELE U , LE MONDE DE , COLOMBES , LIDO , CAROLINE , H 13


HACHETTE, société anonyme - 83, avenue Marceau, PARIS 16ème - France


M. VUILLIEME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 24 juin 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°160071 - Publication au BOPI 1993-06-24

Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17

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