Association des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4077197
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
Présentation de la marque HCCB HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE EN BRETAGNE
Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par l'association loi 1901 des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HCCB HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE EN BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne domicilié(e) Maison des Armateurs, 6 Grande Rue - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 923 339 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne domicilié(e) Maison des Armateurs, 6 Grande Rue - 35400 - SAINT-MALO - France.
La marque HCCB HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE EN BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCCB HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE EN BRETAGNE est expirée depuis le 20 mars 2024.
des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : JUSTE ICI EN BRETAGNE
Association des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne, Association loi 1901 - Maison des Armateurs, 6 Grande Rue - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 534923339
Association des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne - Maison des Armateurs, 6 Grande Rue - 35400 - SAINT-MALO - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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