Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARME & CARACTERE HOTELS
Hotels de Charme et de Caractere, SAS

Numéro de dépôt :
4287678
Date de dépôt :
16/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2026
CHARME & CARACTERE HOTELS de Hotels de Charme et de Caractere

Présentation de la marque CHARME & CARACTERE HOTELS

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotels de Charme et de Caractere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARME & CARACTERE HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hotels de Charme et de Caractere domicilié(e) 29 Côte Saint Laurent, Domaine de Richemont - 82200 - Moissac - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 858 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotels de Charme et de Caractere, M. Jacques Barthelemy domicilié(e) Domaine de Richemont, 29 côte Saint Laurent - 82200 - MOISSAC - France.

La marque CHARME & CARACTERE HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME & CARACTERE HOTELS arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.

Hotels de Charme et de Caractere a également déposé les autres marques suivantes : CHARME ET CARACTERE LUXURY , GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE , CHARME & CARACTERE , Cosy Place CHARME & CARACTERE , CC CHARME & CARACTERE Hoteliers Solidaires , J'AI DU Charme & DU CARACTERE , GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERES


Hotels de Charme et de Caractere, SAS - 29 Côte Saint Laurent, Domaine de Richemont - 82200 - Moissac - France - SIREN 812858579


Hotels de Charme et de Caractere, M. Jacques Barthelemy - Domaine de Richemont, 29 côte Saint Laurent - 82200 - MOISSAC - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .