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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHARME HOTEL
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LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE
CHARME HOTEL GIE

Numéro de dépôt :
1492789
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
20/04/2018
LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE de CHARME HOTEL

Présentation de la marque LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE

Déposée le 20 avril 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHARME HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHARME HOTEL domicilié(e) Hôtel des Clairions, RN 6 – Avenue de Worms,89000 AUXERRE (dossier no 2371624) - 89000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 375 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2371624) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES HOTELS DE CHARME TRANSBOURGOGNE est expirée depuis le 20 avril 2018.


CHARME HOTEL GIE - Hôtel des Clairions, RN 6 – Avenue de Worms,89000 AUXERRE (dossier no 2371624) - 89000 - France - SIREN 322375510


JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2371624) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2008 n°2371624 - Publication au BOPI 2008-04-26

Renouvellement sans limitation n°2113027 - Publication au BOPI 1998-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 9 avril 1998 - Changement de dénomination n°253383 - Publication au BOPI 1998-04-09

Publicité et affaires.