Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARM'HOTEL
Numéro de dépôt :
1281654
Date de dépôt :
08/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1994
Présentation de la marque CHARM'HOTEL
Déposée le 8 août 1984 par MEURILLON Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARM'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHARM'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54994 - Publication au BOPI 1991-07-26