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LIGNE IL
Isabelle Leclercq Design

Marque enregistrée - Marque en vigueur
LIGNE IL de Isabelle Leclercq Design

Numéro de dépôt: 4407181
Date de dépôt: 23 novembre 2017
Date d'expiration: 23 novembre 2027

Classes: 04 16 20 21

ILS FONT BOUGER LES LIGNES
FRANCE.TV STUDIO

Marque enregistrée - Marque en vigueur
ILS FONT BOUGER LES LIGNES de FRANCE.TV STUDIO

Numéro de dépôt: 4622720
Date de dépôt: 11 février 2020
Date d'expiration: 11 février 2030

Classes: 09 16 35 38 41

une ligne
Marque en couleurs
FOURNIER Christian

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
une ligne de FOURNIER Christian

Numéro de dépôt: 1754894
Date de dépôt: 25 juin 1990
Date d'expiration: 25 juin 2000

Classes: 00 14 28

LIGNES
Marque en couleurs
LIGNES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIGNES de LIGNES

Numéro de dépôt: 1423348
Date de dépôt: 4 juin 1986
Date d'expiration: 4 juin 1996

Classes: 00 16 35 36 41

LIGNES
NOVAMARK

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1307333
Date de dépôt: 26 avril 1985
Date d'expiration: 26 avril 1995

Classes: 20

LIGNE
ETABLISSEMENTS TOURY

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LIGNE de ETABLISSEMENTS TOURY

Numéro de dépôt: 3318485
Date de dépôt: 12 octobre 2004

Classes: 32

LIGNEES
CAISSE CENTRALE DES MUTUELLES AGRICOLES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93472842
Date de dépôt: 18 juin 1993
Date d'expiration: 18 juin 2003

Classes: 36

LIGNEE
NICOLAS SEFFUSATTI - Matthieu ROLLIN

Marque enregistrée - Marque en vigueur
LIGNEE de NICOLAS SEFFUSATTI

Numéro de dépôt: 4285026
Date de dépôt: 5 juillet 2016
Date d'expiration: 5 juillet 2026

Classes: 32 33

LIGN'
GILLES NICOLLET - Evelyne NICOLLET

Marque expirée - Marque en non vigueur
LIGN\' de GILLES NICOLLET

Numéro de dépôt: 3578426
Date de dépôt: 26 mai 2008
Date d'expiration: 26 mai 2018

Classes: 08 16 21

LIGNERES
PERNOD RICARD

Marque renouvelée - Marque en vigueur
LIGNERES de PERNOD RICARD

Numéro de dépôt: 1650244
Date de dépôt: 20 juillet 1990
Date d'expiration: 20 juillet 2030

Classes: 33

ligne
Marque figurative
julie etienne des rosaies

Demande publiée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 4718781
Date de dépôt: 7 janvier 2021
Date d'expiration: 7 janvier 2031

Classes: 25 35

LIGNE
PERSOCARDIN (ancienne dénomination "MERCURIUS VAKPERS BV"

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LIGNE de PERSOCARDIN (ancienne dénomination \

Numéro de dépôt: 1209981
Date de dépôt: 23 juillet 1982
Date d'expiration: 23 juillet 2012

Classes: 00 16 28 35

LIGNEE
COMPAGNONS GOURMETS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1077681
Date de dépôt: 30 novembre 1978

Classes: 33

LIGNES
LIGNES

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LIGNES de LIGNES

Numéro de dépôt: 1527307
Date de dépôt: 20 mai 1988
Date d'expiration: 20 mai 2008

Classes: 00 39 42

LIGNES
Novamark

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 931234
Date de dépôt: 21 août 1975

Classes: 20

lignea
Joseph Louis SPARTZ (citoyen de nationalité luxembourgeoise

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98741973
Date de dépôt: 16 juillet 1998
Date d'expiration: 16 juillet 2008

Classes: 03

la lignée
Champagne Bruno MICHEL

Marque enregistrée - Marque en vigueur
la lignée de Champagne Bruno MICHEL

Numéro de dépôt: 4383385
Date de dépôt: 21 août 2017
Date d'expiration: 21 août 2027

Classes: 33

Lignée
PMJC

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Lignée de PMJC

Numéro de dépôt: 3894040
Date de dépôt: 2 février 2012

Classes: 03 09 18 25

LIGNE
PROVENCE SECRETARIAT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIGNE de PROVENCE SECRETARIAT

Numéro de dépôt: 1285909
Date de dépôt: 3 octobre 1984
Date d'expiration: 3 octobre 1994

Classes: 00 03 18 25

LIGNEE
COMPAGNONS GOURMETS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1433825
Date de dépôt: 4 novembre 1987
Date d'expiration: 4 novembre 1997

Classes: 33

Ligne droite
Réseaux IMPULXION

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Ligne droite de Réseaux IMPULXION

Numéro de dépôt: 3271934
Date de dépôt: 26 janvier 2004
Date d'expiration: 26 janvier 2014

Classes: 00 12 35

Lignée
Guilhem de Castelbajac

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Lignée de Guilhem de Castelbajac

Numéro de dépôt: 3855904
Date de dépôt: 1 septembre 2011

Classes: 14 24 25

LIGNERES
PERNOD RICARD

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1143746
Date de dépôt: 18 juillet 1980

Classes: 33

@LIGN
LE MOAL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
@LIGN de LE MOAL

Numéro de dépôt: 4561295
Date de dépôt: 20 juin 2019

Classes: 10

LIGN
LIGN'EXPO

Marque enregistrée - Marque en vigueur
LIGN de LIGN\'EXPO

Numéro de dépôt: 4516839
Date de dépôt: 18 janvier 2019
Date d'expiration: 18 janvier 2029

Classes: 39 43

LIGNES
KERN Francis

Marque expirée - Marque en non vigueur
LIGNES de KERN Francis

Numéro de dépôt: 3714787
Date de dépôt: 21 février 2010
Date d'expiration: 21 février 2020

Classes: 00 35 42

LIGNE
SO.CO.BO.R

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1023377
Date de dépôt: 22 juillet 1977

Classes: 32

LIGNE
CHARLES OUDIN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIGNE de CHARLES OUDIN

Numéro de dépôt: 3343448
Date de dépôt: 25 février 2005
Date d'expiration: 25 février 2015

Classes: 14

des lignes en plus
ORANGE FRANCE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
des lignes en plus de ORANGE FRANCE

Numéro de dépôt: 3146703
Date de dépôt: 8 février 2002
Date d'expiration: 8 février 2012

Classes: 00 09 16 35 36 38 41 42

LIGNEES
BUENA MEDIA PLUS

Marque renouvelée - Marque en vigueur
LIGNEES de BUENA MEDIA PLUS

Numéro de dépôt: 3707598
Date de dépôt: 26 janvier 2010
Date d'expiration: 26 janvier 2030

Classes: 16 41

Ligne
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Marque expirée - Marque en non vigueur
Ligne de TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt: 3401940
Date de dépôt: 5 janvier 2006
Date d'expiration: 5 janvier 2016

Classes: 00 01 05 30

LIGNES
Domaine de Lignane

Marque expirée - Marque en non vigueur
LIGNES de Domaine de Lignane

Numéro de dépôt: 3645081
Date de dépôt: 20 avril 2009
Date d'expiration: 20 avril 2019

Classes: 33

LIGNE
NEOCOM MULTIMEDIA

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92426673
Date de dépôt: 15 juillet 1992
Date d'expiration: 15 juillet 2012

Classes: 00 41 42 45

@LIGNERS
LE MOAL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
@LIGNERS de LE MOAL

Numéro de dépôt: 4562769
Date de dépôt: 26 juin 2019

Classes: 10

CONTREX CONTRAT SANTE CONTREX CONTRAT JEUNESSE CONTREX CONTRE POIDS VOUS PESEZ DIX ANS DE TROP BUVEZ CONTREX VOTRE AGE SE MESURE EN KILOS BUVEZ CONTREX FINIS LES COMPLEXES JE BOIS CONTREX CONTREX CONTRE LA CELLULITE BOIRE CONTREXEVILLE CONTREX CONTROLE VOTRE POIDS CONTREX CONTROLE VOTRE LIGNE MINCE ELLE BOIT CONTREX C EST BOIRE UTILE CONTREX CONTRE LES KILOS L HOMME MODERNE A DES REINS SOLIDES IL BOIT CONTREXEVILLE
SOCIETE GENERALE DE GRANDES SOURCES D'EAUX MINERALES FRANCAISES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1031715
Date de dépôt: 25 mars 1977

Classes: 32

CONTREX, CONTRAT SANTE, CONTREX CONTRAT JEUNESSE CONTREX, CONTREPOIDS VOUS PESEZ DIX ANS DE TROP, BUVEZ CONTREX VOTRE AGE SE MESURE EN KILOS, BUVEZ CONTREX FINIS LES COMPLEXES, JE BOIS CONTREX MINCE! ELLE BOIT CONTREX BOIRE CONTREXEVILLE, C'EST BOIRE UTILE L'HOMME MODERNE A LES REINS SOLIDES, IL BOIT CONTREXEVILLE CONTREX, CONTRE LES KILOS CONTREX, CONTRE LA CELLULITE CONTREX, CONTROLE VOTRE POIDS CONTREX, CONTROLE VOTRE LIGNE
GENERALE DE GRANDES SOURCES

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CONTREX, CONTRAT SANTE, CONTREX CONTRAT JEUNESSE CONTREX, CONTREPOIDS VOUS PESEZ DIX ANS DE TROP, BUVEZ CONTREX VOTRE AGE SE MESURE EN KILOS, BUVEZ CONTREX FINIS LES COMPLEXES, JE BOIS CONTREX MINCE! ELLE BOIT CONTREX BOIRE CONTREXEVILLE, C\'EST BOIRE UTILE L\'HOMME MODERNE A LES REINS SOLIDES, IL BOIT CONTREXEVILLE CONTREX, CONTRE LES KILOS CONTREX, CONTRE LA CELLULITE CONTREX, CONTROLE VOTRE POIDS CONTREX, CONTROLE VOTRE LIGNE de GENERALE DE GRANDES SOURCES

Numéro de dépôt: 1395043
Date de dépôt: 20 février 1987
Date d'expiration: 20 février 2007

Classes: 32

De ligne en ligne
Bibliothèque publique d'information (Bpi

Marque expirée - Marque en non vigueur
De ligne en ligne de Bibliothèque publique d\'information (Bpi

Numéro de dépôt: 3694300
Date de dépôt: 17 novembre 2009
Date d'expiration: 17 novembre 2019

Classes: 35 38 41

LIGNES PRIVEES
QUOTA PUBLICITE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1046258
Date de dépôt: 17 mars 1978

Classes: 16

LIGNE OR
AGENCE TECHNIQUE DE PUBLICITE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1105338
Date de dépôt: 29 août 1979

Classes: 20

LIGNE DAPHNE
Société G M

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1103609
Date de dépôt: 27 juillet 1979

Classes: 20

VOTRE LIGNE
LE BRAS Veuve VERMEIREN Yvonne

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1081691
Date de dépôt: 18 février 1977

Classes: 00 03 05

"LIGNE ARTISANE"
BRUYNZEEL Résidence Elysée II

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1165678
Date de dépôt: 6 février 1979

Classes: 20