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Marques déposées par Société G M
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LIGNE DAPHNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE DAPHNE
Société G M

Numéro de dépôt :
1103609
Date de dépôt :
27/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LIGNE DAPHNE

Déposée le 27 juillet 1979 par Société G M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LIGNE DAPHNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société G M domicilié(e) (société anonyme) Le Poizor 42220- BOURG-ARGENTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LIGNE DAPHNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LIGNE DAPHNE est expirée depuis le 27 juillet 1989.


Société G M - (société anonyme) Le Poizor 42220- BOURG-ARGENTAL - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Inscription - Concession de licence n°12087 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°12086 - Publication au BOPI

Sièges, meubles et articles d'ameublement.