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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK
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LIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNES
NOVAMARK S.A., société de droit suisse, 5, place du Molard, 1204 GENEVE, SUISSE.

Numéro de dépôt :
1307333
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1995

Présentation de la marque LIGNES

Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMARK - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque LIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES est expirée depuis le 26 avril 1995.

NOVAMARK a également déposé les autres marques suivantes : MIKREM , DIGIX , N , AUBANELA , SEQUENCE , LIGNES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Grodil Tganuois , (Marque figurative)


NOVAMARK S.A., société de droit suisse, 5, place du Molard, 1204 GENEVE, SUISSE. - Suisse


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.